Alors
qu’il a récemment (et à ses dépens), fait parler de lui, le « guide pour la
négociation des rémunérations de maîtrise d’œuvre » a été actualisé.
Retour
sur ce texte de référence chapoté, rappelons-le, par la « Mission
Interministérielle pour la Qualité des Constructions Publiques » (MIQCP),
et non comme à l’accoutumé par la Direction des Affaires juridiques (DAJ) de
Bercy.
Une recette à adapter par nature de projet
Il ne faudra pas moins de 146 pages pour être
incollable sur la négociation en maîtrise d’œuvre !
Mais rassurez-vous, ce guide n’a pas vocation à
être lu d’une seule traite, mais se « picore », selon l’opération
envisagée.
En effet, il
distingue ses conseils selon que l’ouvrage envisagé est un bâtiment, ou une
infrastructure.
On regrettera d’ailleurs, de prime abord,
qu’aucune piste même très générale de distinction entre les deux natures
d’ouvrage ne soit abordée par le guide.
Pour
chacune de ces opérations, il propose donc une méthode de négociation, et de
rémunération.
Un soupçon de montant des travaux, agrémenté d’une touche de complexité
Pour ce faire, le guide aborde le conseil sous
un angle simple, et imparable : la négociation dépend certes du type d’ouvrage,
mais doit surtout s’adapter en fonction du coût des travaux, et du degré de
complexité[1].
La détermination du taux indicatif de référence
La
rémunération du maître d’œuvre doit donc d’abord varier en fonction du montant
des travaux.
Pour rappel, la pratique veut en effet que le
forfait du maître d’œuvre soit exprimé en pourcentage du montant des travaux.
Le barème se veut en la matière dégressif : plus le coût des travaux est haut, plus le
pourcentage de rémunération du maître d’œuvre est bas.
Cela
permet, en théorie, de garantir un équilibre entre la rémunération du maître
d’œuvre et coût pour l’acheteur.
Ainsi, par exemple, le guide conseille pour les
opérations inférieures à 1 million d’euros, un pourcentage proche de 12% alors
que pour une opération à 10 millions, un pourcentage à 8,5 % est préconisé.
Cependant,
la rémunération du maître d’œuvre doit également suivre le degré de complexité
de l’opération.
Si ce principe est acquis pour beaucoup, le
guide se propose à la question « dans quelle proportion »?
C’est donc
là que le guide trouve toute sa force, il établit des « coefficients de complexité »,
en fonction du domaine concerné par l’ouvrage.
